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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAM
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CAP SUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUR
S.A.R.L. SOLAM

Numéro de dépôt :
1301157
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
28/02/1995
CAP SUR de SOLAM

Présentation de la marque CAP SUR

Déposée le 28 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CAP SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAM domicilié(e) 60, Bd de la Plage, 06800 CAGNES SUR MER. - France.

La marque CAP SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR est expirée depuis le 28 février 1995.

SOLAM a également déposé les autres marques suivantes : TELEPROF , SOLAM ORTHOPEDIE , SELECT SOFT , MATH VACANCES


S.A.R.L. SOLAM - 60, Bd de la Plage, 06800 CAGNES SUR MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Cahier de devoirs de vacances, cours de vacances, cours par correspondance, cours privé, livres de classe, articles de papeterie et de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.